Le maître d'ouvrage est l'Agence pour la Promotion et le Développement Economique et Social des. Préfectures et Provinces du Nord du Royaume désigné par APDN.
3 avr. 2015 La loi n° 30.85 relative à la T.V.A promulguée par le dahir n° 1.85.347 du 7 rabia II 1406. (20/12/1985) ;. 7. Le Devis Général ...
CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX. CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCTIPTIONS TECHNIQUES Directeur Général de l'APDN.
CHAPITRE II. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES (INDICATIONS GENERALES). ARTICLE 1 : PRESCRIPTIONS GENERALES CONCERNANT LE GROS OEUVRE.
CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX. Article 1: Objet du marché CHAPITRE II : CAHIER DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES.
CHAPITRE II. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES. INDICATIONS GENERALES. A-CONSTRUCTION D'UN CAFE GROS OUEVRES - REVETEMENT - ETANCHIETE. GROS OUEVRES. TERRASSEMENTS :.
CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX. Article 1: Objet du marché. Article 2: Composition du corps d'Etat.
CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET PRESCRIPTIONS DIVERSES règles techniques P.N.M 7 II CL 006 et 005 y annexés. ... Directeur général de l'APDN.
CHAPITRE II. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES (INDICATIONS GENERALES). ARTICLE 1 : PRESCRIPTIONS GENERALES CONCERNANT LE GROS OEUVRE.
CHAPITRE II. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES (INDICATIONS GENERALES). ARTICLE 1 : PRESCRIPTIONS GENERALES CONCERNANT LE GROS OEUVRE.
CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX Article 1: Objet du marché Article 2: Composition du corps dEtat Article 3: Maître dOuvrage et Maître dOuvrage Délégué Article 4: Pièces constitutives du marché - Documents généraux - Textes spéciaux Article 5: Connaissance du dossier
CHAPITRE I : INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES TRAVAUX Article 1: Objet du marché Article 2: Composition du corps d’Etat Article 3: Maître d’Ouvrage et Maître d’Ouvrage Délégué Article 4: Pièces constitutives du marché - Documents généraux - Textes spéciaux Article 5: Connaissance du dossier
CHAPTER II: TYPES OF EDUCATION Article 6 : Types of education Section One : Education within the family Articl e 7: Education within the family LOI NO 36/2018 DU 29/06/2018 PORTANT ORGANISATION DE L’ÉDUCATION TABLE DES MATIERES CHAPITRE PREMIER: DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article premier: Objet de la présente loi
Item 212 –– Hémogramme chez l'adulte et l'enfant : indications et interprétation I Indications II Valeurs normales III Principales anomalies de l'hémogramme 2 Objectifs pédagogiques Argumenter les principales indications de l'hémogramme Discuter l'interprétation des résultats
CHAPITRE PREMIER: DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article premier: Objet de la présente loi Article 2: Définition du «public» CHAPITRE II: INFRACTION D’IDÉOLOGIE DU GÉNOCIDE ET INFRACTIONS CONNEXES Article 3: Champ d’application de l’infraction d’idéologie du génocide et infractions connexes
INDICATIONS GENERALES ET DESCRIPTION DES FOURNITURES CAMION DE TYPE 4X2 15 T DE PTAC EQUIPE D’UNE BALAYEUSE ASPIRATRICE 6m3 ARTICLE 1 01 - GENERALITES Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières définit les spécifications et les conditions des fournitures ARTICLE 1 02 - EXPLOITATION