Race et nationalité dans le droit colonial français (1865-1955)
7 nov. 2017 en 1858 a demandé à s'inscrire au barreau d'Alger. Or la réglementation algérienne est silencieuse sur l'accès des indigènes à la ...
Recueil des actes officiels et documents intéressant lhygiène
Service sanitaire maritime (France et Algérie) p. t5. devra être produit aux officiers d'état civil pour l'inscription des dites mentions ; ...
Patrimoine mondial 29 COM
9 sept. 2005 les propositions d'inscription sur la Liste du patrimoine mondial ainsi ... exceptionnelle au titre de laquelle le bien a été inscrit sur la ...
F17. INSTRUCTION PUBLIQUE.
Le 2 1 ventôse an X le Premier Consul
Guerre de 1939-1945. Archives du Comité dhistoire de la Deuxième
Textes officiels (1951-1979) avis d'identification au répertoire national des Liste de photographies proposées à titre d'échange avec l'étranger.
Numéro 321
27 déc. 2021 Arrêté n° 25 du 3 décembre 2021 portant classement au titre des monuments historiques ... a) Dossier de demande d'inscription d'une personne.
Oificiel
vente d'un immeuble domanial sis 4 Mazagan.... » 18 de crédit agricole mutuel de Marrakech »...s.-s02s0eeeee. 2h. Dahir du 11 décembre 1983 (22 chaabane ...
JO Débats parlementaires Questions-Réponses Assemblée nationale
25 juin 2020 Une clarification de cette inscription des plaques funéraires de ... neuf chiffres permettant l'identification d'une unité légale.
Mois 1993 Volume 1 - Numéro 1
30 juil. 2021 prochainement l'accueil du magasin Colruyt et d'ores et déjà l' ... Monsieur le Maire est autorisé à solliciter l'inscription de cette.
COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE CONSÉQUENCES
30 janv. 2004 l'Assemblée générale des Nations Unies adopta la résolution 3236 du 22 ... En 1968 Israël suspendit le processus d'inscription au cadastre ...
(Liste documents transcription mariage en - Diplomatie
une demande de transcription (formulaire ci-joint) dûment complétée datée et signée par le conjoint de nationalité française accompagnée d’une photocopie d’une pièce d’identité officielle comportant sa signature le justificatif de la nationalité française par l'un des documents suivants:
FORMULAIRE D'INSCRIPTION OU DE RÉINSCRIPTION A L'ORDRE DES
3 Modes d’exercice habilitant l’architecte à porter le titre et à exercer la profession Libéral / Entrepreneur individuel (Vous apparaîtrez au tableau sous la dénomination protectrice EI Prénom Nom) Auto entrepreneur Collaborateur libéral Associé d’une société d’architecture
GUIDE DE L'ETUDIANT DE LA FACULTE MEDECINE D'ALGER
2 INSCRIPTION À LA FACULTÉ DE MÉDECINE 2 1 Conditions d’accès à la 1ère année L’inscription aux études de Médecine de Médecine Dentaire et de Pharmacie est ouverte aux étudiants titulaires du baccalauréat Les critères d’admission sont définis à chaque session par circulaire ministérielle
LA NOMENCLATURE DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES SOUMISES A
104219 fabrication de bougies chandelles cierges et derives de la stearinerie 104220 fabrication de pate a papier et de papier et carton 104221 fabrication de produits de blanchiment et de produits d'entretien et connexes 104222 fabrication de produits chimiques pour le traitement des eaux des cuirs et textiles et autres materiaux 105101
Journal Officiel Algérie
notamment son titre III ; Vu la loi n° 88-07 du 26 janvier 1988 relative à l’hygiène à la sécurité et à la médecine du travail ; Vu la loi n° 88-08 du 26 janvier 1988 relative aux activités de médecine vétérinaire et à la protection de la santé animale ; Vu la loi n° 88-09 du 26 janvier 1988 relative aux archives nationales ;
Comment savoir si un conjoint français est domicilié en Algérie ?
- - ou si le conjoint français est domicilié en Algérie, la photocopie de sa carte consulaire en cours de validité délivrée par un poste consulaire en Algérie ou la photocopie de sa carte de séjour en cours de validité.
Comment se passe l’enseignement de la médecine à Alger ?
- Au cours des deux premières années, l’enseignement a lieu au niveau de la Faculté de Médecine d’Alger. A partir de la 3èmeannée, l’enseignement est complété par un stage clinique au niveau des hôpitaux. n Première année de médecine
Comment faire une copie intégrale d'un conjoint algérien ?
- Pour le conjoint algérien, la copie intégrale originale récente , (ni extrait, ni photocopie) en langue française , délivrée par la mairie de naissance. En cas de précédent(s) mariage(s) et divorce(s), cette copie devra obligatoirement comporter les mentions s'y rapportant.
