Guide des recherches sur lhistoire des familles
défunt dans les actes de décès lorsque cette information est connue. - Loi du 2 juillet 1923 perpétuant le Loi du 15 juillet 2008 relative aux archives.
Instruction n°DAF/DPACI/RES/2009/019
Aug 10 2009 circulaire AD 98-7 du 3 juillet 1998 relative aux archives des juridictions ... 35 de la loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 sur les archives
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
Dec 30 2008 no 2008-355 du 15 avril 2008 modifiant le décret no 72-678 du 20 juillet 1972 fixant les conditions d'application de la loi no 70-9 du 2 ...
Direction des Archives de France (1948-2011)
Modernisation du système d'information du ministère : schéma directeur et comité sur les archives du 15 juillet 2008 (loi organique n° 2008-695 et loi ...
Quel avenir pour les Archives de France ?
Jan 15 2011 Le code du patrimoine
ARRETS DE TRAVAIL ET INDEMNITES JOURNALIERES 5 JUILLET
Jul 5 2012 Dans les cas de subrogation
Les bâtiments darchives publics et lacte I de la décentralisation
Jun 16 2010 Loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives qui permet notamment ... Elle reprend en condensé les informations contenues dans.
Bulletin officiel
Sep 1 2009 des établissements publics (pour information). Références : 1/ Loi n° ... 1951 et celles de la loi du 15 juillet 2008 sur les archives.
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N° 6 - Juin 2008 du 1er juillet 2008
Jun 6 2008 DE LA PREFECTURE DE LA SEINE-MARITIME. N° 6 - Juin 2008 du 1er juillet 2008. Sommaire. 1. PREFECTURE de la Haute Normandie .
