H- 3-ïo±9 Document mis en distribution Le 18 MN. 2019
15 janv. 2019 Vu l'arrêté n° 2583 CM du 10 décembre 2018 soumettant un projet de délibération à l'assemblée de la. Polynésie française ;. Vu la lettre n°.
ASSEMBLÉE DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE Papeete le
15 déc. 2020 relatif à un projet de délibération portant approbation du ... Vu l'arrêté n° 1875 CM du 16 novembre 2020 soumettant un projet de ...
Délibération n° 97-217 APF du 27/11/1997
24 sept. 2017 DELIBERATIONS DE L'ASSEMBLEE DE LA POLYNESIE FRANÇAISE ... Vu l'arrêté n° 1279 CM du 24 novembre 1997 soumettant un projet de délibération à ...
Le IMA». 2019
1 mars 2019 Vu l'arrêté n° 8 CM du 4 janvier 2019 soumettant un projet de délibération à l'assemblée de la Polynésie française ;. Vu la lettre n°.
N - 1^3-iois
14 déc. 2013 Vu l'arrêté n° 2170 CM du 30 octobre 2018 soumettant un projet de délibération à l'assemblée de la. Polynésie française ;. Vu la lettre n°.
RAPPORT DACTIVITÉ
31 déc. 2019 pour les projets de décision à caractère financier l'assemblée a la ... de la Polynésie (arrêté n° 729 CM du 22 juillet 1997 modifié) ;.
JOURNAL OFFICIEL
3* De l'Assemblée de l'Union française titre : Projet de loi tendant à modifier la loi n° 52-683 du 24 juil- ... 3170 ; seconde délibération; p.
Le 11 FEV. 2021
11 févr. 2021 Vu l'arrêté n° 2653 CM du 24 décembre 2020 soumettant un projet de délibération à l'assemblée de la. Polynésie française ;. Vu la lettre n°.
JOURNA OFICIEL
2301; adoption du projet de loi p. 2308. Assemblée nationale. — Adoption conforme par le Conseil de la. République
RAPPORT DACTIVITÉ
de la Polynésie (arrêté n° 729 CM du 22 juillet 1997 modifié) ;. • aux sociétés de transport maritime interinsulaire (délibérations n° 90-86 AT du 30 août
