Compte-rendu conseil 28 sept 2012
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU VENDREDI 28 SEPTEMBRE 2012 4/10/2012. Le Conseil Municipal de la Ville de PARMAIN légalement convoqué
SÉANCE DU 28 SEPTEMBRE 2012
12-Oct-2012 le compte-rendu du dernier conseil municipal auquel je n'étais pas présent. Certains ont parlé de moi et je souhaite rétablir certaines vérités ...
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du Conseil Municipal de la Commune d'HYERES. SÉANCE DU VENDREDI 28 SEPTEMBRE 2012. QUORUM N° 1 : DE LA DELIBERATION Nº 1. A LA DELIBERATION Nº 69.
Le Congrès des pouvoirs locaux et régionaux
23-Sept-2012 5. Le Congrès rappelle que des élections libres et équitables ... conseiller municipal) les 9 et 23 septembre 2012
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DU CONSEIL MUNICIPAL. SEANCE DU 28 septembre 2012 à 18 h 00 ... Madame Danièle GUILLAUME quitte la séance avant le vote de la question n°5.
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11-Sept-2012 LE DIX SEPT SEPTEMBRE DEUX MILLE DOUZE le conseil municipal s'est réuni ... DELIBERATION N° 5 - (D 013) - DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - 7ème ...
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01-Aug-2020 I- Les délégations du conseil municipal au maire (Art. L. 2122-22 du CGCT).........47 ... 5 CE n°406402 du 28 septembre 2017.
