Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (04/05/2000
4 mai 2000 aux stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
LE COMPTE DE L'ETAT. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000. ( Publié au BO n° 4800 du 1er juin 2000)
CCAG-T.pdf
6 févr. 2016 Est abroge le decret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le cahier des clauses administratives.
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et abrogeant le CCAG-T actuellement en vigueur depuis l'année 2000 qui MAROC. VISE PAR. LE SECRETAIRE. GENERAL DU. GOUVERNEMENT. Pour contreseing.
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Est abrogé le décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le cahier des dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
ROYAUME DU MAROC
9 déc. 2016 Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T approuvé par le Décret n° 2-14-394 du 6 chaabane1437 ...
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Royaume du Maroc. Ministère ou autres organismes… paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... travaux tels que prévus à l'article 57 du CCAG-T précité ;.
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Est abrogé le décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le cahier des dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Est abrogé le décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (4 mai 2000) approuvant le cahier des dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
Lavis de la Commission Nationale de la Commande Publique a été
23 mars 2017 travaux (CCAG-T) approuvé par le décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421. (4 Mai 2000)
