LÉDITO
les collectivités de plus de 50 agents avec des représentants du personnel désignés par les organisations syndicales à partir des résultats des élections au
Elections des représentants du personnel aux commissions
la date de ces élections au jeudi 4 décembre 2014. Un calendrier des opérations électorales est joint en annexe 1 de la présente circulaire.
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25 lip 2014 des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires et aux ... la date de ces élections au jeudi 4 décembre 2014.
statutaire
nombreux que les représentants des personnels au sein du comité technique. des membres du personnel lors des élections du 4 décembre 2014 la parité.
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15 lip 2014 I - représentants des communes affiliées au Centre de gestion ... des élections des représentants du personnel du 4 décembre. 2014.
LEXPERTISE JURIDIQUE DANS VOTRE CENTRE DE GESTION
1 cze 2014 Les élus et représentants du per- sonnel sont la voix consultative de l'instan- ce. Le 4 décembre 2014 auront lieu les élections profession-.
Additif n° 1 au n° 59 du Bulletin officiel de ladministration centrale
8 sie 2014 dérouleront le 4 décembre 2014
GUIDE PRATIQUE POUR LORGANISATION DES ELECTIONS AU
représentants du personnel au CTE de cet établissement ne sont pas élus obtenus lors des élections aux CAPL du 4 décembre 2014 et le mandat des nouveaux.
ÉLECTIONS PROFESSIONNELLES 2018
23 lis 2017 50 agents est tenu de créer un comité technique (CT) qui lui est propre (CT ... des représentants du personnel est intervenu le 4 décembre 2014.
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OBJET : ELECTION DES REPRESENTANTS DU PERSONNEL Elle a été fixée au joudi 4 décembre 2014 par arrêté du 3 juin 2014 de la ministre de la.
