PETIT RAPPEL REGLEMENTAIRE_associations_
Vous trouverez ci-après
Réglementation applicable aux éducateurs sportifs
applicable aux éducateurs sportifs. Obligation de qualification. Les éducateurs sportifs sont des personnes titulaires d'un diplôme d'un titre à finalité.
RÈGLEMENT DES DIPLÔMES DES QUALIFICATIONS
http://www.ffvoile.fr/ffv/web/ffvoile/documents/BE/PE_BE_Rglt_Formation_mars2017.pdf
REGLEMENTATION DES ACCUEILS DE MINEURS Fiche 3 : LES
4 janv. 2020 diplôme inscrit dans l'arrêté du 9 février 2007. ... supplémentaires ne sont pas tenues aux obligations de qualification.
La reglementation et les diplômes
Certains diplômes STAPS font référence à une spécialité sportive comme la licence Entraînement sportif Les obligations de qualifications prévues par le.
LE DECRET SUR LA QUALIFICATION DES DIRECTEURS
L'obligation de qualification trouve sa source même dans la loi du 2 janvier 2002 et promulgation à venir d'un arrêté qui fixera une liste de diplômes ...
2010706 Guide de procédure équivalence diplômes
Tableau E : les quatre situations qui satisfont à l'obligation de qualification. ?. Tableau F : déclaration en vue d'une prestation de services par un
cdos 94
Seuls les éducateurs sportifs titulaires d'un diplôme titre ou certificat de qualification Section 1 : Obligation de qualification. Article L212-1.
Le contrôle des établissements
Synthèse de l'obligation de qualification 29 est liée à l'activité pas au bâti ... Diplômes et titres des personnes exerçant contre rémunération.
Compétition - Obligation de lencadrement technique par compétition
Pour remplir ses obligations sportives dans les classes d'âge de Meunes (Ecole Le diplôme brevet ou certificat de qualification professionnelle préparé ...
