COMMUNE DE. 67580 MERTZWILLER. EXTRAIT DU PROCES-VERBAL DES. DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Séance du 23 mars 2010. L'an deux mil dix le vingt trois
23-Jan-2020 nº 2010-066/PRES du 23 février 2010 J.O.BF. du 18 mars 2010
16-Mar-2010 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU. MARDI 16 MARS 2010 À 19H00 À LA MAIRIE. Présents ... Chambésy
29-Mar-2010 mars 2010 sous la présidence de Monsieur Patrick BALKANY
L'an 2020 le 23 mars à 18 heures 00
17-May-2010 Aucune remarque particulière n'ayant été formulée le procès verbal du conseil municipal du 29 mars. 2010 est approuvé à l'unanimité. 02- RCCEM ...
31-Mar-2010 mars 2010 demandant l'appui de la Ville de Terrebonne dans le cadre ... que la résolution du Conseil municipal numéro 119-03-2009 soient et.
24-May-2012 Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 5 avril 2012 ... 23 mars 2012 ... 10 mai 2010 30 septembre 2010
23-Mar-2010 LE VINGT NEUF MARS DEUX MILLE DIX le conseil municipal s'est réuni ... Le procès verbal du Conseil municipal du 22 février 2010 est adopté ...
16-Mar-2010 DEPARTEMENT DE LA HAUTE GARONNE. MAIRIE DE CARBONNE. PROCES VERBAL DU. CONSEIL MUNICIPAL DU 16 MARS 2010. L'an deux mille dix et le seize ...