Projet durbanisation zone 1AU du PLU de GORCY (54 730) Dossier
27?/02?/2019 Demande d'examen au cas par cas projet de lotissement à Gorcy (54730) ... Rue Moyen Ville / Rue du 131 Régiment d'infanterie.
Le règlement communal contre le bruit
ainsi la qualité de vie des habitants de la commune. Ce règlement communal traite des sujets suivants: * bruits en provenance de locaux contigues.
Code de lurbanisme de la collectivité de Saint-Martin (après erratum)
6 – Chapitre valant règlement local de publicité . Section III -? Construction des bâtiments sur les lots d'un lotissement .
rapport dactivités
En 2020 la commune d'Ugny a sollicité l'AGAPE pour réaliser une modification de son PLU portant notamment sur des modifications sur le règlement et une.
rapport dactivités
Communes du Pays-Haut. Val d'Alzette. Communauté d'Agglomération de Longwy l'implantation d'un lotissement à Moulaine création de logements liés à.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
01?/06?/2018 LORRAINE reprise par la SAS SKTB ALUMINIUM en tant que nouvel exploitant et située sur le territoire de la commune de GORCY ;.
rapport dactivités
12?/06?/2020 Communes du Pays-Haut. Val d'Alzette. Communauté d'Agglomération de Longwy. Terre Lorraine du Longuyonnais. VAL DE BRIEY. VILLERUPT.
LINFO DU GRAND AIRVAULT
05?/06?/2019 Fin 2018 la création de la commune nouvelle ... des parcelles de lotissements et le travail ... connaissance du règlement et inscrire.
COMMISSION
24?/05?/2000 Zones satisfaisant aux dispositions de l'article 4 paragraphe 5
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
11?/03?/2013 Arrêté interpréfectoral du 8 mars 2013 (Meurthe-et-Moselle/Meuse) autorisant l'adhésion des communes d'Haucourt-Moulaine et de Pierrepont au ...
