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CONSEIL MUNICIPAL DU 07 AVRIL 2011

Apr 7 2011 PRESENTS :: Mr Bertrand PASCIUTO



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Mar 12 2011 LE MOT DU MAIRE. 3. Le Journal de Cournon • N° 172 • Mars / Avril 2011 ... Par arrêté du Maire du 8/07/2004 Les ... Municipal du 7 avril.



Juin 2013

Dec 14 2013 14 novembre • Il avait été décidé



CONSEIL DÉTAT

Nov 20 2015 En ouvrant



CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2011 CONSEIL

Sep 29 2011 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL. Le rapporteur expose que : - la Commune de ARFEUILLES (Allier)



CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DECEMBRE 2011

Dec 15 2011 PRESENTS :: Mr Bertrand PASCIUTO



VILLE de SARREGUEMINES

Aug 3 2011 Par convocation en date du 07 janvier 2011



5 - PROCES-VERBAL2

Apr 26 2012 Date de convocation du Conseil Municipal : 19 avril 2012 ... Education : Classes d'environnement – Année scolaire 2011/2012 / Subventions ...



Le Mag

N° 7 -. Juin 2011. Bullefin municipal d'informafions www.perignat-es-allier.fr. Pérignat-ès-Allier. Le village qui sourit.



Les Commissions départementales daménagement commercial

Dans ce cas le maire adressera le dossier commercial à la CNAC dans un délai de 7 jours francs. Cette clause de revoyure a été instaurée par la loi ELAN du 23