RAPPORT DP CITEE ADMINISTRATIVE LILLE
3 janv. 1992 Enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la.
PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE URBAINE
VU la convention d'occupation du domaine public conclue 27 avril 2012 entre transmise à la Communauté Urbaine d'Arras le 23 février 2016 ;.
Le pôle éducatif du Val de Scarpe est né !
12 mars 2019 bureau 4 salle Léo Lagrange
rapport annuel dactivité 2012 rapport de performance Activités
17 mars 2013 PARTIE 1
Avis et conclusion relatifs à la mise en compatibilité plan local d
22 avr. 2021 1 sur 26. Enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la.
gazette fevrier 2010:Mise en page 1
2 févr. 2010 Février 2010 - n° 232. Le magazine d'information de la ville de Harnes ... scolaire (nouveau marché public) des projets liés à la lec-.
Liste des avis favorables émis par la CADA en 2020 1 (mise à jour
18 juin 2021 communication d'une copie de la liste électorale de la commune. ... 3) le compte rendu intégral de la réunion du conseil municipal du 29 ...
Lens Mag
1 janv. 2019 PLUS DE 30 000 arbres en ville p.8
MARS 2022
13 mai 2022 2022 DGRI 30 - Citoyenneté d'honneur de la Ville de. Paris attribuée à la ville de ... 2022 DJS 51 - Centres Paris Anim' Arras et Censier.
Avis et conclusion relatifs à lintérêt général du projet
20 mai 2021 1 sur 32. Enquête publique unique portant sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du plan local d'urbanisme de la.
