Art.74-1.- (Règlement n°2014-03) Avance sur police durée
art. 49 2°)hébergement touristique
15 mars 1975 Art.2.- (Loi n°6-96) Est considéré comme travail- leur au sens du présent code ... Art.7.- Le contrat d'apprentissage doit être constaté.
art. 49 2°)hébergement touristique
Le Code des Assurances de la CIMA est applicable dans les pays suivants : Bénin Burkina L'endossement d'une police d'assurance sur la vie à ordre doit
2. Conditions spécifiques pour certaines activités de gardiennage et intervention après alarme' doit prouver qu'il dispose de l'équipement suivant :.
Article 16 : Traitement externe à des fins de police . Article 37 : Conditions minimales d'enregistrement dans les bases de données .
1 oct. 2017 La communication doit pouvoir être établie même en cas de coupure du courant. Q – Alarme incendie. Art. 2.Q.1 Sur avis de la zone de secours en ...
10 déc. 2015 Article 1.25. Les installations de chauffage à air chaud doivent être réalisées suivant les règles de l'art et répondre aux conditions suivantes ...
20 janv. 2015 conditions minimales auxquelles doivent répondre la conception ... locaux accessibles au public non repris à l'article suivant (article 2.