avec certificat fédéral de capacité (CFC)1 du 19 août 2014 (Etat le 1er septembre 2015) arrête: Section 1. Objet domaines spécifiques et durée. Art. 1.
2 juil. 2015 Il s'agit de stages intégrés à un cursus de formation ; ces stages font l'objet d'une convention tripartite obligatoire (B) et leur durée totale ...
des archives produites par les communes et structures intercommunales dans leurs domaines d'activité spécifiques. Référence : DGP/SIAF/2014/006.
26 sept. 2014 Au 1er janvier 2014 ces seuils sont les suivants7 : - pour les marchés de fournitures ou services : 134 000 euros HT pour l'État
Dans ce contexte le QR métrologie
28 août 2014 Objet : coopération entre département et État pour favoriser la mixité sociale ... Article 1 - Au 1er septembre 2014 la liste des écoles et ...
31 août 2022 La présente mise à jour a été arrêtée au 31 août 2022. Le texte peut subir des retouches de forme. Les guides sur la jurisprudence peuvent être ...
8 avr. 2015 de l'apprentissage du 19 septembre 2014 défini l'objectif de 500.000 jeunes ... à compter du 1er juin de l'année N
23 avr. 2015 1. ARRETE N° 2015- 922 MODIFIANT l'arrêté n° 2014 -706 de ... Vu le décret du 1er avril 2010 portant nomination de Madame Martine AOUSTIN en ...