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6 fév. 2016 Decret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier des clauses administratives. Le texte en langue arabe a ete publie ...
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits ...
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des le maître d'ouvrage dont l'un est en langue arabe et l'autre en langue étrangère ...
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Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
Questions / Réponses sur les marchés publics
(CCAG.T) se compose de 8 chapitres et 73 articles fixant outre les Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
6 jui. 2002 Protection de la main d?œuvre - Conditions de travail Immigration au Maroc. Article 20 -. Assurances et Responsabilités. Article 21 -.
Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (04/05/2000
4 mai 2000 (C.C.A.G-T) ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ... en vigueur en matière d'immigration au Maroc.
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ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
