INSTRUCTIONS CONCERNANT LA REMISE DE DENRÉES
INSTRUCTIONS CONCERNANT LA REMISE DE. DENRÉES ALIMENTAIRES LORS DE MARCHÉS. OU DE MANIFESTATIONS TEMPORAIRES. Ces instructions visent à rappeler aux
INSTRUCTIONS RELATIVES AUX COMMERCES DE DENREES
commerces qui préparent vendent ou distribuent des denrées alimentaires à partir mobiles lors de manifestations temporaires de courte durée (marchés
Guide des débits de boissons
Conditions inhérentes à l'ouverture d'un débit temporaire . boissons issues de leur récolte sur les foires et marchés . ... habitudes alimentaires.
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Tableau de gestion
23 déc. 2021 Instruction DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005 : tri et conservation pour les archives reçues et produites par les services et ...
Instruction technique DGAL/SDSSA/2020-289
19 mai 2020 sanitaire des établissements mettant sur le marché des denrées ... Annexe 4 : Items incontournables lors d'une inspection en remise directe.
Préconisations relatives au tri et à la conservation des archives
France et du directeur général des collectivités locales : instruction pour le tri et la conservation aux archives communales
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10 janv. 2019 Résumé : Cette note a pour objet de donner aux directions ... d'hygiène applicables aux denrées alimentaires d'origine animale.
1. MANIFESTATIONS – Demandes
Toutes les manifestations publiques avec vente de boissons et petite Instructions concernant la remise de denrées alimentaires lors de marchés ou de ...
Table des matières
II) OUVERTURE DE DEBITS DE BOISSONS TEMPORAIRES A L'OCCASION D'UNE MANIFESTATION. . 2. III). VENTE DE PRODUITS ALIMENTAIRES ET ORGANISATION DE REPAS.
