REGLEMENT DE LA COMMISSION CENTRALE DARBITRAGE
La Commission Centrale d'Arbitrage est une commission constituée conformément aux articles 30 et. 32 des statuts de la FFVoile et la section 6 du chapitre I
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26 mai 2018 La Commission Centrale d'Arbitrage est une commission constituée conformément aux articles 30 et. 32 des statuts de la FFVoile et la section ...
commission centrale darbitrage - proces-verbal n°3 des 22-23-24
24 juin 2018 COMMISSION CENTRALE D'ARBITRAGE ... Création d'un nouveau grade d'arbitre : Arbitre NATIONAL. Ainsi les grades.
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COMMISSION CENTRALE DARBITRAGE
21 juil. 2016 COMMISSION CENTRALE D'ARBITRAGE. PROCES-VERBAL N°2 du 24 et 25 JUIN 2016. Saison 2015 / 2016. Présents : Stéphane JUAN Président de la CCA.
Commission Centrale dArbitrage
11 sept. 2022 FFVoile - Commission Centrale d'Arbitrage. AC Voile Radiocommandée – Septembre 2022. 6. PROGRAMME. 6.1. Confirmation d'inscription : 11 ...
COMMISSION CENTRALE DARBITRAGE
11 oct. 2021 COMMISSION CENTRALE D'ARBITRAGE. PROCES-VERBAL N°2 DES 25 ET 26 JUIN 2021. SAISON 2020/2021. Présents : Stéphane JUAN Président de la CCA.
COMMISSION CENTRALE DARBITRAGE
1 janv. 2011 La Commission Centrale d'Arbitrage adresse ses félicitations aux arbitres internationaux renouve- lés par l'ISAF (International Sailing ...
ACCORD entre la Commission Centrale pour la Navigation du Rhin
La Commission Centrale a le droit d'édicter des règlements destinés à sera à la demande de l'autre partie au contrat
