Le Frac est une association qui porte un projet artistique et culturel d' construction d'une politique d'accessibilité dont l'objectif principal est.
POLITIQUE D'ACCESSIBILITÉ. UNIVERSELLE. ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D'ADMINISTRATION. DU RÉSEAU DE TRANSPORT MÉTROPOLITAIN LE 14 DÉCEMBRE 2017.
30 mai 2019 La Politique d'accessibilité universelle de l'Autorité régionale de transport métropolitain. (« Autorité ») s'inscrit dans une démarche ...
On entend par « conception universelle » la conception de produits d'équipements
politique d'accessibilité sur le terrain. venir traiteront de l'accessibilité dans les bâtiments d'habitation neufs (textes du 24.
Politique d'accessibilité universelle. Page 3. 1. Préambule. Le Musée d'art contemporain de Montréal (MAC) est par sa culture
Celgene Inc. (« Celgene ») s'engage en matière d'accessibilité pour tous dans le respect de la dignité et de l'autonomie de chaque personne.
La politique d'accessibilité universelle vise à harmoniser une collectivité où chaque citoyen puisse atteindre son plein potentiel et son autonomie peu importe
Il se traduit concrètement par la mise œuvre d'une politique en matière d'Accessibilité Numérique au périmètre EDF SA et par la publication du présent
POLITIQUE D'ACCESSIBILITÉ. Politique relative aux normes d'accessibilité pour le service à la clientèle. Conformément aux dispositions de la Loi de 2005 sur