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MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE DE TRAVAUX ACTE D

ACTE D'ENGAGEMENT. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES. PARTICULIERES. Objet du marché. PROGRAMME 2011 DE TRAVAUX DE VOIRIE. Ordonnateur.



Acte dEngagement (AE)

18 janv. 2011 SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE. ACTE D'ENGAGEMENT. Tous les montants figurant dans le présent document sont exprimés en EUROS.



ACTE DENGAGEMENT

Marché passé selon une procédure adaptée en application de l'article 27 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics 



03-Lot 1 - Acte dengagement Dommages aux biens - Préfecture 35

1 janv. 2018 DOSSIER DE PROCEDURE ADAPTEE. Le présent dossier comporte : ... ACTE D'ENGAGEMENT ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES - page 1/8.



Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics

26 sept. 2014 En procédure adaptée la rédaction d'un cahier des charges n'est pas ... aux acheteurs de ne signer qu'un seul acte d'engagement



06-Lot 2 - Acte dengagement Responsabilité - Préfecture 35

1 janv. 2018 DOSSIER DE PROCEDURE ADAPTEE ... ACTE D'ENGAGEMENT ASSURANCE RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES ... Procédure adaptée selon l'article 27.



MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ACTE DENGAGEMENT (AE)

Marché sur procédure adaptée en application des articles 26 II et 28 du Code des. Marchés Publics (CMP). L'offre a été établie sur la base des conditions 



COMMUNE DE ROUZIERS DE TOURAINE ACTE DENGAGEMENT

11 nov. 2021 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. ACTE D'ENGAGEMENT. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. Conformément à l'article 28 du code des marchés publics.



Fiche info

limiter les recours en cours de procédure (délai de 7-8 jours). Profiter de ce délai pour préparer l'acte d'engagement de l'attributaire (ATTRI1) et le lui 



CAHIER DES CHARGES VALANT ACTE DENGAGEMENT

Marché à procédure adaptée – Cahier des Charges valant Acte d'Engagement. Conception et fourniture de l'agenda municipal. 2. SOMMAIRE. 1 - CONTRACTANT(S).