FICHE AOO.odt
13 déc. 2021 PREFECTURE HAUT-RHIN ... APPEL D'OFFRES OUVERT - PROCEDURE FORMALISEE ... Avis d'appel public à la concurrence au BOAMP au JOUE et sur ...
circulaire 2021
1 avr. 2019 départemental de la commande publique de la préfecture. ... est engagée ou un avis d'appel à la concurrence est envoyé à la publication à.
AVIS DAPPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE
Préfecture du Haut-Rhin. Direction de la réglementation. Bureau des élections. 7 rue Bruat - BP 10489. 68020 COLMAR Cedex.
AVIS DAPPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - Haut-Rhin – Syndicat Mixte d'Aménagement du Technoport (SMAT) ... L'avis implique un marché public.
TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG N°1800350
préfet du Haut-Rhin ne sont pas fondés et à titre subsidiaire
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12 jui. 2018 AVIS D'APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE ... conclusions du commissaire enquêteur à la préfecture du Haut-Rhin 7 mua Brust à Cal-.
CCP - Vade-mecum marchés ACTES. juin 2019doc
des marchés publics et des actes modificatifs (ou avenants) soumis au contrôle de légalité 11 AC « Avis d'appel public à la concurrence ».
FICHE MAPA CCP 2019
25 jui. 2019 Définition préalable des besoins de l'acheteur public ... l'avis d'appel public à la concurrence (AAPC) ou le règlement de consultation (RC).
Décision n° 02-D-14 du 28 février 2002
28 fév. 2002 cadastraux dans les départements du Bas-Rhin du Haut-Rhin et de la ... de la Loire a lancé un avis d'appel public à la concurrence pour.
Cabinet du recteur Cellule communication
23 août 2022 Marché Public – Procédure adaptée. Avis d'appel public à la concurrence : ... départements : le Bas-Rhin (67) et le Haut-Rhin (68).
