Vous trouverez ci-après
applicable aux éducateurs sportifs. Obligation de qualification. Les éducateurs sportifs sont des personnes titulaires d'un diplôme d'un titre à finalité.
http://www.ffvoile.fr/ffv/web/ffvoile/documents/BE/PE_BE_Rglt_Formation_mars2017.pdf
4 janv. 2020 diplôme inscrit dans l'arrêté du 9 février 2007. ... supplémentaires ne sont pas tenues aux obligations de qualification.
Certains diplômes STAPS font référence à une spécialité sportive comme la licence Entraînement sportif Les obligations de qualifications prévues par le.
L'obligation de qualification trouve sa source même dans la loi du 2 janvier 2002 et promulgation à venir d'un arrêté qui fixera une liste de diplômes ...
Tableau E : les quatre situations qui satisfont à l'obligation de qualification. ?. Tableau F : déclaration en vue d'une prestation de services par un
Seuls les éducateurs sportifs titulaires d'un diplôme titre ou certificat de qualification Section 1 : Obligation de qualification. Article L212-1.
Synthèse de l'obligation de qualification 29 est liée à l'activité pas au bâti ... Diplômes et titres des personnes exerçant contre rémunération.
Pour remplir ses obligations sportives dans les classes d'âge de Meunes (Ecole Le diplôme brevet ou certificat de qualification professionnelle préparé ...