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BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 40 du

23 janv. 2017 Le personnel militaire est l'ensemble du personnel relevant du statut général des militaires détaillé au Livre premier. de la partie ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 24 du

2 mai 2017 BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n° 24 du 8 juin 2017. PARTIE TEMPORAIRE. État-Major des Armées (EMA). Texte 21.



BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°26 du

11 juil. 2008 La tenue des aumôniers militaires est définie par instruction sous timbre de l'état-major des armées (EMA). Cette instruction définit les ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°19 du

7 mai 2010 Texte abrogé : Instruction n° 1400/DEF/DPMAA/BCR/ADM du 21 mars 1994 (BOC p. 2115. ; BOEM. 333.2 ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

Édition Chronologique n° 127 du 30 juillet 2019 sont adressées à la DCSCA par l'état-major des armées (EMA) les états-majors d'armées



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

23 avr. 2021 Référence(s) : - Convention de Chicago du 07 décembre 1944 relative à l'aviation civile internationale (publiée par le décret n° 47-974 du ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES Edition Chronologique n°54 du

10 déc. 2013 BULLETIN OFFICIEL DES ARMEES. Edition Chronologique n°54 du 10 décembre 2013. PARTIE PERMANENTE. Etat-Major des Armées (EMA). Texte n°1.



Bulletin officiel Santé - Protection sociale - Solidarité n° 2022/8 du

31 mars 2022 Décision n° 2021-32 du 10 décembre 2021 de la directrice de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie attributive d'aides à l' ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n° 4 du

24 janv. 2014 - CAC/DGA : circulaire n° 162/DEF/CGA/PRB/CRM du 26 mai 2000 modifiée relative au cahier des clauses administratives particulières communes ...



BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES

23 juil. 2019 INSTRUCTION GÉNÉRALE n° 10/ARM/DPMM/FORM relative à l'organisation générale de la formation et des écoles relevant de la direction du personnel ...