1 LETTRE CIRCULAIRE n° 2015-0000042
2 jul. 2015 Arrêté du 29 décembre 2014 relatif aux conventions de stage dans ... II. Gratification obligatoire pour les stages d'une durée supérieure à ...
1 5 MARS 2019
5 mar. 2019 Circulaire n°F1305886C du 26 février 2013 relative à la mise en ... Annexe 12: Modèle d'avenant à la convention de financement au 12èrnc.
Décret exécutif nA 13-306 du 24 Chaoual 1434 correspondant au
31 ago. 2013 18 septembre 2013 ... Vu la loi nA 83-13 du 2 juillet 1983 modifiée et ... la période de la convention de stage et les modalités.
Réglementation dassurance chômage applicable au 1er octobre 2021
1 oct. 2021 2/5. CIRCULAIRE n° 2021-13 du 19 octobre 2021 ... convention d'assurance chômage du 14 avril 2017. ... ANNEXE AUX FICHES 7 ET 8 page 287.
CONVENTION DE STAGE TYPE S.T.S [libellé de la section]
Vu la circulaire rectorale en date du 16 octobre 2013 portant sur les stages 2. Définition des périodes de stage et durée de validité de la convention ...
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
29 abr. 2016 Circulaire n°F1305886C du 26 février 2013 relative à la mise en ... mentions obligatoires devant figurer dans la convention de stage et ...
2 8 MAI 2021
30 jun. 2021 Titre: Circulaire relative à la campagne budgétaire 2021 des établissements et services concourant à la mission de protection judiciaire de ...
Texte n° DGI 2013/14 NOTE COMMUNE N° 14/2013 OBJET
12 mar. 2013 - Annexe n°11 : liste des pays ayant conclu une convention de non double imposition avec la Tunisie. 0.1.0.0.1.2. Page 2. D.G.I.94.
Notice à la convention de stage type
La convention de stage type ne s'applique pas aux stages spécifiques régis par des textes particuliers (ex : stage. «enseignement » régis par la circulaire
Notice à la convention de stage type
juridique particulière née de la signature d'une convention de stage n'est en aucun cas D'autres exceptions à l'obligation de gratification existent.
