Bulletin officiel spécial n° 1 du 24 février 2011 Listes des candidats
24 févr. 2011 PROFESSEURS ET PERSONNELS DE NIVEAU EQUIVALENT. Liste n°1 : SUP'Recherche - UNSA. Liste n°2 : Union Nationale Inter-universitaire (UNI).
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de la Justice Arrêté du 6
28 févr. 2018 Vu l'arrêté du 15 juillet 2014 fixant les modalités d'élections et de ... Pour l'Union nationale des syndicats autonomes -Syndicat de la ...
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N° 84-2022-043
3 mars 2022 l'Union nationale des syndicats autonomes (UNSA). Département de l'Allier : - la Confédération générale du travail (CGT) ;.
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°75-2020-343
13 oct. 2020 présenter à une élection en France ou dans l'Etat dont le candidat est ... Union nationale des syndicats autonomes (UNSA Education).
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Ministère de la Justice Arrêté du 18
31 oct. 2019 Vit l'arrêté du 15 juillet 2014 fixant les modalités d'élection et de ... 'Union national des syndicats autonomes .- Syndicat de la ...
Arrêté du 16 avril 2019 relatif à la composition du comité technique
30 avr. 2019 Vu l'arrêté du 14 août 2018 fixant les modalités d'élection et de ... Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la ...
BULLETIN OFFICIEL DU MINISTÈRE DE LA JUSTICE
31 mars 2015 Vu l'arrêté du 15 juillet 2014 fixant les modalités d'élection et de ... Pour l'Union nationale des syndicats autonomes – Syndicat de la ...
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - Ministère de la Justice Arrêté du 15
31 mai 2019 A désigner ». Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA· SPJJ) :.
JUSF19I1852A Le directeur territorial - Ministère de la Justice NOR
30 avr. 2019 Vu l'arrêté du 14 août 2018 fixant les modalités d'élection et de ... Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la ...
