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28 sept. 2015 M. LE MAIRE soumet à l'approbation le compte rendu du Conseil Municipal du 14 Septembre 2015. Adopté à l'UNANIMITE.
CONSEIL DARRONDISSEMENT DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2015
23 sept. 2020 Vu le projet de délibération par lequel Madame la Maire de Paris propose au Conseil d'arrondissement d'accorder la garantie de la Ville de Paris ...
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE
La délibération du Conseil de communauté du 14 septembre 2015 a sollicité Marc LAFFINEUR précise que le projet d'agglomération est actuellement en cours.
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14 sept. 2015 Date de la convocation du Conseil Municipal: 4 septembre 2015 ... du Centre de Gestion de l'Aude a été saisi pour avis le 7 septembre 2015.
PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil Municipal du lundi 09
9 nov. 2015 1. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 septembre 2015. 2. Communications du Maire. 3. Rapport de commissions.
compte rendu du conseil municipal de ploulech du mercredi 23
23 févr. 2022 1) Monsieur le Maire est revenu sur le conseil communataire du 1er ... que la concession a été délivrée par décret le 14 septembre 2015.
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19 juin 2015 Date de la convocation du conseil municipal: le 18 septembre 2015 ... une date limite de remise des offres fixée au 14 septembre 2015.
AVIS DE CONVOCATION
14 sept. 2015 Séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de. Terrebonne tenue le 14 septembre 2015 à 19 h 30
Département du Bas-Rhin Arrondissement de Strasbourg
Séance du lundi 14 septembre 2015 à 20 heures 00 Par délibération du 29 juin 2015 le Conseil Municipal a réformé les ... Projets de règlements.
CONSEIL MUNICIPAL DE FERNEY-VOLTAIRE
6 oct. 2015 Installation d'un conseiller municipal. Le maire expose que par courrier réceptionné en mairie le 14 septembre 2015 Monsieur François. TARPIN
