23?/09?/2014 CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2014. ORDRE DU JOUR. Monsieur le Maire. 2014 - 162. RECOMPOSITION DU CONSEIL DE COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION ...
septembre 2014 à M. Grégory LECOCQ. III – DECISION MODIFICATIVE BUDGETAIRE. Monsieur le Maire expose qu'il y a lieu de prendre quelques décisions modificatives
L'an deux mille quatorze le vingt-trois du mois de septembre à 19H30
RAPPORT DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 23 septembre 2014 n°V/2014. Présents : M. Jean-Marie BEUTEL Maire. Adjoints : M. Christian WENDLING.
23?/09?/2014 Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique ordinaire le Mardi 23 septembre 2014 à. 18 heures sous la présidence de Jean-Jacques ...
03?/09?/2014 23 - Délibération du Conseil Municipal de Vazerac en date du 29 septembre 2014. 24 - Délibération de la communauté de Communes du Quercy ...
23?/09?/2014 Bruno BETTATI Mme Vanessa SIEGEL
communication en date
17?/04?/2018 Vu la délibération du 23 septembre 2014 du conseil municipal de Saint-Pierre portant adhésion à la charte du Parc national de La Réunion;.
23?/09?/2014 DU CONSEIL MUNICIPAL. EN DATE DU MARDI 23 SEPTEMBRE 2014. Étaient présents : Mr LENQUETTE Mmes COPIN