RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA PRÉFECTURE
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ANGERS LOIRE METROPOLE
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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
ARRETE N°06-DAEPI/3-48 du 6 mars 2006 adaptant à la loi organique sur les de recettes de l'État auprès de la police municipale de SAINT-JEAN-DE-MONTS.
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Décision n° 2021 – 824 DC - Loi relative à gestion de la crise
5 août 2021 Le passe sanitaire a été présenté comme la mesure-phare de la sortie de la crise de la Covid-19. Le Conseil constitutionnel l'a.
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25 sept. 2007 Modification de la collection reliée de délibération et arrêtés du conseil de la communauté de d'agglomération Angers Loire Métropole.
