ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
8 juil. 2016 APPROBATION DES PROCES-VERBAUX DES SEANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DES. 14 AVRIL 2016 ET 09 MAI 2016. GESTION FINANCIERE.
Untitled
30 mai 2016 Date de la convocation du Conseil Municipal: 4 mai 2016 ... PROJET DE SCHEMA D'AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX. (SAGE) EVRE-THAU-ST DENIS.
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 9 MAI 2016
9 mai 2016 La convention d'objectifs et de gestion 2013/2017 établie avec la CAF préconise un responsable de. RPAM pour 70 assistants maternels aujourd' ...
SOURCE DINFORMATION CITOYENNE DE LA RéGION DE
15 mai 2016 N° 37 MAI2016 ... Le conseil municipal de Coaticook a résolu de signer ... d'un projet Travailleur de rue dans la MRC.
Base de données LA LEGISLATION DU SECTEUR DE LA
Loi organique n° 2018-29 du 9 mai 2018 relative au code des collectivités locales Une loi prise après avis du Haut Conseil des collectivités locales.
zone damenagement concerte (zac) du campus olympique dossier
2016. Annexe 4 - Délibération du Conseil Municipal du 9 mai 2016 tirant le bilan de la concertation du projet de création de la ZAC du Parc Olympique.
AVIS DE CONVOCATION
9 mai 2016 Séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Terrebonne tenue le lundi 9 mai 2016 à 19 h 30 à l'édifice Louis-Lepage
Compte rendu 09 05 2016
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 9 MAI 2016. 1) Adap. Monsieur le Maire rappelle l'adoption de l'Agenda d'Accessibilité Programmée en
Décret gouvernemental n° 2017-966 du 16 août 2017 portant
13 mai 2004 mai 2016 portant création des nouvelles communes aux gouvernorats de Ben Arous
Untitled
DU CONSEIL MUNICIPAL DE MANA. REUNION DU 09 MAI 2016. COMMUNE SYMBOLE. OBJET: RETRAIT DE LA DELIBERATION DU 25 FEVRIER 2016 – REPRISE SUR PROVISIONS.
