DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION - ANNEE 2017 Date
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION. -. ANNEE 2017. La commune de Saint-Philbert de Grand Lieu au service des associations. ASSOCIATION.
COMMUNE DE MONSEMPRON-LIBOS DOSSIER DE DEMANDE
COMMUNE DE MONSEMPRON-LIBOS. DOSSIER DE DEMANDE DE. SUBVENTION. ANNEE 2017. Dénomination de l'Association : Adresse du siège : Téléphone : Site. Internet :.
Dossier de subventions - Année 2017- 2018
Qu'est-ce que le dossier de demande de subventions ? Fiche n°6 : Recueil des besoins en salles communales : de septembre 2017 à début juillet 2018.
formulaire subvention vierge 2017
Demande de subvention communale de fonctionnement de fonctionnement. Année 2017. IMPORTANT : Afin d'assurer. 'assurer. 'assurer une instruction instruction.
PROCES VERBAL CM 30 MAI 2017
30 mai 2017 8 – Demande de subvention au titre de la DETR – Aménagement de sécurité – Travaux ... 2 –B- ATTRIBUTION SUBVENTIONS ANNÉE 2017 – COMMUNE.
CONSEIL MUNICIPAL
1 déc. 2016 de Lomme pour son exercice 2017. 17/16. Adopté à la majorité. Commune associée de Lomme - Subventions 2017. Il est demandé au Conseil ...
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2017 ORDRE DU JOUR
12 déc. 2017 DEMANDE DE SUBVENTION. 2017 - 247. SERVICE JEUNESSE. CONTRAT ENFANCE JEUNESSE. AVANCES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ANNEE 2018. 2017 - 248.
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La commune peut bénéficier d'un dossier par an de demande de subvention sur le second dispositif FRAT - moins de 1250 habitants pour l'année 2017.
ORDRE DU JOUR
27 mars 2017 ANTICIPEE DU RESULTAT 2016. 10 SUBVENTIONS COMMUNALES AU BUDGET ANNEXE DE LA REGIE DES TRANSPORTS ET AU. BUDGET DU CCAS - ANNEE 2017.
CONSEIL MUNICIPAL DU 3 FEVRIER 2017 COMPTE RENDU
3 févr. 2017 Délibération n°2017-11 relative à la demande de subvention au titre de la ... La commune accorde chaque année une subvention au C.C.A.S. de ...
