The Download link is Generated: Download http://www.omedit-centre.fr/portail/gallery_files/site/136/2953/4222/4278.pdf


(LA DETTE DES ETABLISSEMENTS PUBLICS DE SANTE POST

07-Apr-2014 du Premier président en date du 14 janvier 2013 (annexe 2) ... l'autorisation des agences régionales de santé pour les hôpitaux les plus.



Santé Protection sociale Solidarité

15-Jun-2013 Arrêté du 3 janvier 2013 relatif à l'agrément de certains accords de ... conseil de surveillance de l'agence régionale de santé d'Alsace .



ÉVALUATION DE LIMPACT DE LA LOI DU 18 JANVIER 2013

01-Oct-2013 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en ... associant les agences régionales de santé (ARS) à la gouvernance et en ...



Ministère des affaires sociales et de la santé Direction générale de l

30-Jan-2007 des agences régionales de santé (pour ... en lien avec le décret n°2013-31du 9 janvier 2013 fixant les conditions de ... sous forme d'arrêté.



PARCOURS DE SOINS PARCOURS DE SANTÉ PARCOURS DE

Les Agences régionales de santé (ARS). Au niveau national : L'Agence Nationale d'Appui à la Performance (ANAP) ; la Caisse nationale de solidarité pour.



52 CONSEIL DIRECTEUR

19-Aug-2013 la santé néonatale et le Groupe technique régional de la PCIME-Santé intégrale ... Genève : OMS ; 2012 [consulté le 26 janvier 2013].



SANTÉ

BO Santé – Protection sociale – Solidarité no 2012/12 du 15 janvier 2013 Page 117. généraux des agences régionales de santé (pour exécution).



Déclinaison territoriale de la doctrine IODE

Mesdames et messieurs les Directeurs généraux des agences régionales de santé. CIRCULAIRE INTERMINISTERIELLE N° DGS/DUS/DGSCGC/2013/374 du 26 septembre 2013.



Instruction DGS/EA4 no 2013-34 du 30 janvier 2013 relative au

15-Mar-2013 l'inspection-contrôle qu'exercent à ce sujet les agences régionales de santé (ARS) dans les établis- sements de santé les établissements ...



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N° 2 DU 16 AU 31 janvier

14-Jan-2013 09/01/2013 « BICETRE » au Kremlin-Bicêtre - géré par le centre hospitalier universitaire de. Bicêtre. 139. AGENCE REGIONALE DE SANTE D'ILE ...