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NOTICE

base d'une part au calcul de ses cotisations d'assurance volontaire et d'autre part



Guide relatif à lindemnisation du chômage dans la fonction

désormais à Pôle emploi ou à l'employeur public de calculer les prestations d'assurance chômage en tenant compte exclusivement du salaire ou des revenus 



Rentes dinvalidité de lAI

1 janv. 2022 Ont droit à des prestations de l'assurance-invalidité (AI) les personnes as- ... calcul et la révision de la rente d'invalidité de l'AI.



CALCULATION OF BENEFITS

Comment la WCB calcule-t-elle mes prestations? La WCB calcule de vos indemnités d'assurance-salaire en quatre étapes : Étape 1 : Calcul des revenus bruts.



Réglementation dassurance chômage applicable au 1er octobre 2021

1 oct. 2021 ? le salaire de référence déterminé à partir des rémunérations afférentes à la période de référence calcul de 24 ou 36 mois



DSI 2019 notice (validé)

La base de calcul des cotisations sociales correspond au revenu tel que Les prestations d'invalidité versées par les régimes d'invalidité-décès ne sont ...



Notice dinformation Prévoyance

Humanis Prévoyance est désignée pour la gestion et l'assurance de ce régime article 10 - saLaire de reference serVant au caLcuL des prestations .



Rapport actuariel 2018 sur le taux de cotisation dassurance-emploi

22 août 2017 Tableau 8 - Calcul du taux d'équilibre prévu sur sept ans . ... Tableau 55 - Prestations de maladie d'AE liées à un emploi par catégorie de ...



Circulaire Cnav 2022/3 du 11/01/2022

11 janv. 2022 Pour le calcul des prestations attribuées à compter du 1er janvier 2022 il est fait application de l'article.



Guide pratique - Régime québécois dassurance parentale

Les prestations parentales permettent aux parents d'être présents auprès de leur enfant afin d'en prendre soin. Le nombre de semaines de prestations est