Avis révision 2013-2014
31 déc. 2013 seront déposés le 10 janvier 2014 au secrétariat de chaque mairie et affichés aux lieux accoutumés pendant dix jours. Ils.
OHADA - Acte uniforme du 30 janvier 2014 relatif aux droits des
Adopté le 30/01/2014 à Ouagadougou (BURKINA FASO). OHADA. Organisation pour l'Harmonisation en. Afrique du Droit des Affaires. ACTE UNIFORME RÉVISÉ RELATIF
Le Greffe The Registry
Ce barerne revise entre en vigueur Ie lee janvier 2014
IGI 6600 du 7 janvier 2014
7 janv. 2014 IGI 6600 – SAIV – 7 janvier 2014 ... Modalités de révision . ... Le PSO peut être révisé en cas de modification d'une DNS notifiée à ...
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et les ¾ disposent d'un schéma approuvé ou en révision au 1er janvier 2014. En Pays de la Loire 18 % des communes ne sont actuellement pas concernées par
Journal officiel de la République française - N° 150 du 29 juin 2016
24 janv. 2018 Vu la loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action ... Vu le dossier d'enquête publique relatif à la révision du plan de ...
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Révision des séries corrigées des variations saisonnières et des
8 févr. 2014 de décembre 2013 (publication de janvier 2014 avant révision). Le nombre de demandeurs d'emploi de catégorie A s'établit à 3 307 300 fin ...
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31 janv. 2014 - proposition de révision du PPRT approuvé le 12 décembre 2012 : Révision de la note de présentation notamment sur les phénomènes dangereux.
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du SCOT Provence Verte approuvé le 21 janvier 2014. Le Comité syndical a délibéré sur les modalités de la Concertation le 26 janvier 2016. La révision fait
