PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE LAC-BEAUPORT
À jour au 22 septembre 2016. - Page 7 de 7. Règlement concernant les séances du conseil municipal. Codification administrative. PROVINCE DE QUÉBEC.
1 Réunion régulière du Conseil municipal du Village de Saint
25 oct. 2016 apporté au rapport de conseiller Christien Goguen : Page 10 Le jeudi 22 septembre 2016
Prenez note que la séance du Conseil du mois doctobre aura lieu le
3 oct. 2016 Municipalité de Saint-Flavien. 2016 no. 8 — 22 septembre. Dans ce numéro : Dépôt du rôle. 2. Les Fermières. 2. Règlement zonage.
Septembre 2016
1 sept. 2016 Des nouvelles du conseil municipal vous sont aussi données afin que vous soyez bien ... 22 23 et 24 septembre 2016
335-10-16 336-10-16 337-10-16 Procès-verbal du Conseil de la
4 oct. 2016 et secrétaire-trésorier daté du 22 septembre 2016 et soumis aux membres du conseil municipal. (Adopté à l'unanimité des conseillères et ...
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL Jeudi 22 septembre
22 sept. 2016 VILLE de PERROS-GUIREC (Côtes d'Armor). EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS. DU CONSEIL MUNICIPAL du 22 septembre 2016. ______.
conseil municipal seance du 22 septembre 2016 proces-verbal
22 sept. 2016 M. le MAIRE.- Chers collègues bonsoir à toutes et à tous. Je déclare ouverte la séance de ce conseil municipal du 22 septembre 2016.
TITRE 2 - LE CONSEIL MUNICIPAL ET SES COMITÉS
22 sept. 2016 RÈGLEMENT NUMÉRO 896. CODE D'ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE. DES EMPLOYÉS DE LA VILLE DE SHERBROOKE. Version administrative à jour au 22-09-2016 ...
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE
22 sept. 2016 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 22 SEPTEMBRE 2016. Nombre de Conseillers l'an deux mille seize. En exercice 23 le 22 septembre à 20 ...
REUNION DU 22 SEPTEMBRE 2016
22 sept. 2016 Le Conseil Municipal. Entendu l'exposé de Monsieur le Maire
