COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 MARS 2013
Considérant l'avis favorable du comité consultatif « Education » émis lors de sa réunion du. 28 février 2013. Considérant l'intérêt de construire un « projet
CONSEIL MUNICIPAL --- MARDI 26 MARS 2013 --- COMPTE-RENDU
26 mars 2013 GUICHEN s'est réuni à la Mairie en session ordinaire
COMPTE RENDU DE LA REUNION
Le 28 mai deux mille quatorze le Conseil Municipal s'est réuni en séance ordinaire
CONSEIL MUNICIPAL
convoqué s'est assemblé au lieu ordinaire de ses séances
Rouen le 25 mars 2013 Le Préfet de la région Haute-Normandie
25 mars 2013 Le fait qu'un candidat ait envoyé son offre pendant le délai de réception des offres ne saurait être pris en compte sauf à ce qu'il démontre ...
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
5 févr. 2013 Ville de REICHSHOFFEN-NEHWILLER - Conseil Municipal du 5 mars 2013. COMPTE-RENDU. Monsieur le Maire ouvre la séance à vingt heures.
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7 mars 2013 25 MARS 2013 ... CONSEIL MUNICIPAL dûment convoqué par Monsieur le Maire ... séance ordinaire en Mairie
BULLETIN
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL GENERAL DU 25 MARS 2013 . d'Etat sur demande du Conseil municipal et après consultation du Conseil général ».
Journal officiel de la République française - N° 73 du 27 mars 2013
27 mars 2013 Décret no 2013-253 du 25 mars 2013 relatif aux dispositions de la quatrième partie réglementaire du code des transports (Décrets en Conseil ...
CR DU 21 MARS 2013
21 mars 2013 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU JEUDI 21 MARS 2013. Le Conseil Municipal de JARDRES dûment convoqué
