26 sept. 2019 Versement de fonds de concours aux Communes membres. Étaient présents: ... 04 - Fonds Départemental d'Appui aux Communes (FODAC): 8 500.00 €.
Le Fonds Départemental d'Aide aux Communes est mobilisable par chaque approuvant l'opération comme seul projet de l'année présenté au titre du FODAC.
17 avr. 2020 Fonds départemental d'aide aux communes 2020 (FODAC 2020) : opérations de construction et de réhabilitation de logements locatifs.
24 juin 2016 Thoard et l'adhésion de la commune de Ganagobie. ... Demande de subventions au titre du Fonds. Départemental d'Appui aux Communes (FODAC).
23 déc. 2013 Monsieur le Maire précise que dans le cadre du Fond Départemental d'Appui aux Communes. (F.O.D.A.C.) le Conseil Général des Alpes de Haute ...
municipal d'ALLONS dûment convoqué par Monsieur le Maire
25 févr. 2019 être financés via le Fonds Départemental d'Aide aux Communes (FODAC) ; la ville de Sisteron est éligible pour un plafond de dépenses de ...
8 janv. 2021 2018 un dossier de demande de subvention au titre du fonds départemental d'appui aux communes (FODAC) a été voté pour un montant de 10 000 ...
1 mars 2021 le volet 2 est consacré au dispositif du Fonds Départemental d'Aide aux Communes. (FODAC) qui fait l'objet d'une fiche spécifique du Guide ...
12 juin 2018 financement à hauteur de 10 000 € dans le cadre du Fonds. Départemental d'Appui aux Communes (FODAC). Visite du préfetDE RÉGION.