The Download link is Generated: Download http://www.saint-jean-sur-mayenne.mairie53.fr/files/files_229/bulletins/bulletinmunicipal2016-435.pdf


Untitled

28 sept. 2017 Lhoist France Ouest à Neau le 21 juin ... M. Daniel Climent - Maire de Neau ... Approbation du compte rendu de la réunion du 08 juin 2016.



RECUEIL DE DOCUMENTATION GENERALE ET DES ACTES

Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l'arrêté du 11 février 2016 nommant les membres des Mme Arlette Leutellier maire de Saint-Georges-le-Fléchard.



RECUEIL DE DOCUMENTATION GENERALE ET DES ACTES

Arrêté du 16 juin 2016 modifiant l'arrêté du 11 février 2016 nommant les membres des Mme Arlette Leutellier maire de Saint-Georges-le-Fléchard.



Arrêté du 21 juillet 2016

21 juil. 2016 d'arène granitique et de granite altéré au lieu-dit « La Saulaie » sur la commune d'Hambers ;. Vu l'arrêté préfectoral n° 99-879 du 1er juin ...



JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉBATS

Jeudi 9 juin 2016. QUESTIONS aides de la politique agricole commune (p. 2454). ... En avril 2016 le nombre de chômeurs en France s'élevait à 6 429 900



Guide ministériel à lusage des services de PMI et des assistants

Mars 2016. 5. PRÉAM. B. U. LE. Préambule. Depuis leur institution par la loi n° 2010-625 du 9 juin 2010 les maisons d'assistants maternels.



Bulletin municipal 2016 bis.indd

6 juil. 2016 mairie.saint-jean-sur-mayenne@wanadoo.fr ... Cette manifestation s'est déroulée le 25 et 26 Juin 2016 et était organisée sur les communes de.



RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°53-2017-001

1 mars 2017 Préfecture de la Mayenne - 53-2016-08-03-002 - ... de l'engagement associatif réunie le 2 juin 2016 ;. Sur proposition du directeur des ...



Untitled

16 JUIN 2016 dispositif à l'ensemble du territoire au 1er juillet 2016. ... demande de passeport enregistrée par l'agent en mairie.



Untitled

1 janv. 2016 déterminante pour l'exercice du droit d'asile en France ... débat organisée par l'ARDHIS le 23 juin 2016 à la mairie.