The Download link is Generated: Download http://www.santetunisie.tn/images/actualite-fr/textes_juridiques.pdf


CAHIER DES CHARGES relatif à lexercice de la profession d

22 mai 2001 En cas d'exploitation collective d'un cabinet d'infirmier de libre pratique le retrait du cahier des charges se fait par le gérant statutaire ...



Titre Premier

cahier des charges relatif à l'exercice de la profession d'infirmier de libre pratique. - Arrêté du Ministre de la Santé Publique du 15 mai 2001 



Sommaire

cahier des charges relatif à l exercice de la profession d infirmier de libre pratique….. Nomination d un membre représentant le ministère de la santé 



Sommaire

cahier des charges relatif à l exercice de la profession d orthoptiste de libre pratique.. Arrêté du ministre de la santé publique du 15 mai 2001 



Titre Premier

d'infirmier tel que complété par le décret n° 91-2049 du 24 décembre 1991. charges relatif à I'exercice de la profession d'ergothérapeute de libre ...



Sommaire

24 déc. 2014 modification du cahier des charges relatif à l'exercice de la profession d'audioprothésiste de libre pratique approuvé par l'arrêté du 15 ...



CODE DE DEONTOLOGIE MEDICALE TUNISIEN - Décret n° 93

Vu la loi n° 91-21 du 13 mars 1991 relative à l'exercice et à l'organisation profession susceptible de lui permettre d'accroître ses bénéfices par ses.



CAHIER DES CHARGES relatif aux établissements sanitaires privés

Article 39 : Les prestations dans les cliniques monodisciplinaires sont dispensées par les médecins de libre pratique aux patients admis à leur demande ou qui 



Sommaire

26 déc. 1995 Décret n° 95-2488 du 18 décembre 1995 relatif à la composition



Sommaire

modification et de complément du cahier des charges relatif à l'exercice de la profession d'opticien lunetier de libre pratique approuvé par l'arrêté du 15.