Manuel de la réglementation du transport aérien international
la réglementation du transport aérien international. Approuvé par le Secrétaire général et publié sous son autorité. Deuxième édition — 2004.
BULLETIN OFFICIEL
10 mar. 2021 Décret n° 2-21-76 du 7 rejeb 1442 (19 février 2021) approuvant le ... réglementation en vigueur signé par l'autorité compétente ou le sous.
loi n° 13-00 portant statut de la formation professionnelle privée
un règlement intérieur qui définit les règles de fonctionnement interne de l'établissement. SECTION II. Autorisation d'ouverture d'extension ou de modification
Groupe de travail n° 2 sur la concurrence et la réglementation 10
4 déc. 2017 10 ans après la crise financière : la coopération entre les autorités de règlementation et celles de la concurrence dans le secteur ...
Questions / Réponses sur les marchés publics
Les marchés de fournitures courantes ayant pour objet l'acquisition Question: Qu'elle est l'autorité compétence qui approuve les marchés.
Circulaire du président de lAutorité de contrôle des assurances et
26 mar. 2020 bénéficiaire du contrat pour le règlement des sommes à verser par ... 4°) Opérations ayant pour objet l'acquisition d'immeubles au moyen de ...
Charte nationale Déducation et de formation
établit son règlement intérieur et celui de l'université et les soumet à l'autorité gouvernementale de tutelle pour approbation dans un délai maximum de trente.
OECD
Rappel du cadre réglementaire régissant les marchés publics administration ou d'une autorité publique de l'État un avantage indu pour l'instiga-.
Dahir n° 1-92-31 du 15 hija 1412 (17 juin 1992) portant
Les limites du groupement d'urbanisme sont fixées par voie réglementaire. avec la participation des collectivités locales et approuvé dans les formes et.
DÉVELOPPEMENT ET DISTRIBUTION DES VACCINS CONTRE LA
22 déc. 2020 Si l'autorité de réglementation du pays importateur exige qu'un vaccin contre la COVID-19 approuvé à l'étranger passe par un processus d' ...
