N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016). BULLETIN OFFICIEL. 863. Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T.
6 fév. 2016 ANNEXE. CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES APPLICABLES. AUX MARCHES DE TRAVAUX (CCAG-T). N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016).
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
Le présent cahier des clauses administratives générales dit CCAG-T
ROYAUME DU MAROC. 14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu le décret n° 2-14-394 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) approuvant le cahier.
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
3 - La ou les monnaies convertibles dans lesquelles le prix des offres doit être exprimé lorsque le concurrent n'est pas installé au Maroc. Dans ce cas
11 juil. 2016 2 – Le CCAG-T permet dans ses articles 51 52
6 jui. 2002 Protection de la main d?œuvre - Conditions de travail Immigration au Maroc. Article 20 -. Assurances et Responsabilités. Article 21 -.