Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle.
CCAG-T.pdf
6 fév. 2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du ... - l'immigration au Maroc;. - la protection des mineurs et des femmes. Article ...
Untitled
Toute dérogation qui n'est pas prévue par le présent CCAG-T est réputée nulle. 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer dans l ...
Décret n° 2-16-34 du 6 chaabane 1437 (13 mai 2016) reconduisant
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
arabe et l'autre en langue étrangère. Il est également publié dans ... - transport des invités à l'intérieur du Royaume du Maroc du Maroc vers l'étranger ou de.
N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016)
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du. << Bulletin 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (04/05/2000
4 mai 2000 aux stipulations du présent cahier des clauses administratives générales (CCAG-T). ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il ...
ROYAUME DU MAROC
CCAG T. ARTICLE 8 : Nantissement. Dans l'éventualité d'une affectation en nantissement il sera fait application des dispositions du dahir n° 1-15-05 du 19/02 ...
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(C.C.A.G-T). Sont également soumis au présent cahier les marchés de fournitures ... 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
Questions / Réponses sur les marchés publics
Le dossier d'appel d'offre contient les documents suivant: - Copie de l'avis d'appel d'offres en arabe et en langue étrangère. non installés au Maroc sont ...
858 BULLETIN OFFICIEL N° 6470 - 26 chaabane 1437 (2-6-2016
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits ...
Maroc - Decret n°2016-394 du 13 mai 2016 approuvant le cahier
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ...
CCAG-T.pdf
06-Feb-2016 Le texte en langue arabe a ete publie dans l'edition generate du ... I - L'entrepreneur est tenu d'elire domicile au Maroc qu'il.
Décret n° 2-99-1087 du 29 moharrem 1421 (04/05/2000
04-May-2000 (C.C.A.G-T) ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ... en vigueur en matière d'immigration au Maroc.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
CCAG-EMO édition du 04/06/2002 Immigration au Maroc. Article 20 - ... Si le titulaire a l'intention de recruter du personnel en dehors du Maroc.
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES GENERALES
06-Jun-2002 clauses administratives générales (CCAG-EMO). ... a l?intention de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l?exécution du marché il.
Décret n°2.12.349 relatif aux marchés publics
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des clauses administratives générales (CCAG) les cahiers des prescriptions communes ...
Untitled
ROYAUME DU MAROC. No. R14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.
Untitled
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des.
