6 fév. 2016 dit CCAG-T fixe les conditions d'execution des marches de ... I - L'entrepreneur est tenu d'elire domicile au Maroc qu'il.
N° 6470-26 chaabane 1437 (2-6-2016). Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés de travaux CCAG-T. Chapitre premier.
(CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET. N° 2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 – 4 mai 2000 de recruter du personnel en dehors du Maroc pour l'exécution du marché.
dans le cadre d'accords ou conventions que le Maroc a conclus avec des organismes autres concurrents ayant retiré ou ayant téléchargé le dossier d'appel ...
dit CCAG-T fixe les conditions d'exécution des marchés de travaux et arrête les droits et 1 - L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il.
Royaume du Maroc paragraphe 3 de l'article 76 du CCAG-T; ... Vu les dispositions de l'article 57 du CCAGT relatif à l'augmentation dans la masse des.
de pays et d'organismes financiers avec lesquels le Maroc entretient des (CCAG.T) se compose de 8 chapitres et 73 articles fixant outre les.
4 mai 2000 (C.C.A.G-T) ... 1- L'entrepreneur est tenu d'élire domicile au Maroc qu'il doit indiquer ... en vigueur en matière d'immigration au Maroc.
conventions que le Maroc a conclus avec des organismes téléchargement du dossier de l'appel d'offres avec l'indication de l'heure et de la date du ...
ROYAUME DU MAROC. No. R14-39 4. CAHIER DES CLAUSES. ADMINISTRATIVES GENERALES. APPLICABLES AUX MARCHES. DE TRAVAUX. (CCAG-T). APPROUVE PAR LE DECRET.