PROCEDURES. ADMINISTRATIVES : AUTORISATION DE TRAVAUX l'imprimé de demande d'autorisation de travaux volet accessibilité : notice et plans détaillés.
16 oct. 2018 Elles sont conduites dans le respect des procédures administratives de. Déclaration d'Intérêt Général (DIG) et d'autorisation ...
MANUEL DE PROCEDURES ADMINISTRATIVES OPERATIONNELLES ET COMPTABLES la nature des travaux et des contrôles réalisés par chaque intervenant
l'investissement et des grands travaux (APIX) dans le cadre des procédures d'instruction administrative de leurs demandes d'autorisations ou de titres.
26 jui. 2020 La procédure de demande d'autorisation de travaux de forages géothermiques. ... d'un titre de géothermie existant l'autorité administrative.
1.2.1 Autorisations administratives demandées par l'exploitant (parc d'éoliennes) : ses travaux et ceux de la pre sente mission ont pu e tre e tablies ...
2. Le processus d'autorisation et de classement: désigne l'ensemble des démarches administratives entreprises par les promoteurs en vue d'obtenir le.
2 Les décisions prises par l'administration seront notifiées au demandeur indiqué ci-dessus. Une copie des décisions concernant les autorisations de travaux
13 avr. 2016 Celle-ci est soumise aux mêmes formalités que la demande d'autorisation primitive. 2.6 Adjonction d'ouvrages « contributifs » sans travaux. L' ...
4 sept. 2016 Les travaux comprennent : • l'installation de la colonne d'exhaure et le groupe de pompage immergé. • la construction des bâtiments techniques ...