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5 mar. 2019 Circulaire n°F1305886C du 26 février 2013 relative à la mise en ... Annexe 12: Modèle d'avenant à la convention de financement au 12èrnc.
31 ago. 2013 18 septembre 2013 ... Vu la loi nA 83-13 du 2 juillet 1983 modifiée et ... la période de la convention de stage et les modalités.
1 oct. 2021 2/5. CIRCULAIRE n° 2021-13 du 19 octobre 2021 ... convention d'assurance chômage du 14 avril 2017. ... ANNEXE AUX FICHES 7 ET 8 page 287.
Vu la circulaire rectorale en date du 16 octobre 2013 portant sur les stages 2. Définition des périodes de stage et durée de validité de la convention ...
29 abr. 2016 Circulaire n°F1305886C du 26 février 2013 relative à la mise en ... mentions obligatoires devant figurer dans la convention de stage et ...
30 jun. 2021 Titre: Circulaire relative à la campagne budgétaire 2021 des établissements et services concourant à la mission de protection judiciaire de ...
12 mar. 2013 - Annexe n°11 : liste des pays ayant conclu une convention de non double imposition avec la Tunisie. 0.1.0.0.1.2. Page 2. D.G.I.94.
La convention de stage type ne s'applique pas aux stages spécifiques régis par des textes particuliers (ex : stage. «enseignement » régis par la circulaire
juridique particulière née de la signature d'une convention de stage n'est en aucun cas D'autres exceptions à l'obligation de gratification existent.