COMMUNE DE VALDOIE ***** CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 24
L'an deux mille douze le vingt-quatre septembre
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 27 juillet 2012. L'an deux mil douze le Vendredi 27 du mois de juillet
Conseil municipal 10.09.12
9. Divers. L'an deux mil douze le dix septembre à 20 heures
Lan DEUX MILLE DOUZE le 16 juillet
https://www.saintpierredechartreuse.fr/uploads/385/11-cm-1607.pdf
VILLE DE MARSEILLE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS
15?/07?/2012 SEANCE DU 9 JUILLET 2012 ... Monsieur le Maire soumet au Conseil Municipal le rapport suivant : ... LE CONSEIL MUNICIPAL DE MARSEILLE.
AVIS DE CONVOCATION
09?/07?/2012 9 JUILLET 2012. Séance extraordinaire du Conseil municipal de la Ville de. Terrebonne tenue le 9 juillet 2012 à 19 h 30
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE SAINT-COLOMBAN LAN DEUX
L'AN DEUX MILLE DOUZE. Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil municipal de Saint-Colomban tenue le 10 juillet 2012 à 19h00 à l'Hôtel de ville
SEANCE DU 24 OCTOBRE 2012
24?/10?/2012 L'an deux mille douze le vingt quatre du mois d'octobre à vingt heures trente le Conseil Municipal régulièrement convoqué.
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L'an deux mille douze et le jeudi 16 août à 10 h 23 les membres du Conseil d'administration du. Centre de gestion et de formation se sont réunis au siège
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01?/12?/2012 L'an deux mil douze le 1er du mois d'octobre à 21 h 00
