Travaux de restauration de berges (uniquement sur le tronçon amont) : ? Mise en œuvre de techniques issues du génie végétal (caissons végétalisés lit de
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. (CCTP) Procédure de passation : Marché à procédure adaptée (article L.2123-1 du code de la.
MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. (suivant l'article 28 du Code des Marchés Publics). CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.). Personne publique.
Marché passé selon la procédure adaptée - article 28 du Code des Marché Publics Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Pièces générales :.
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES. MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE n°2021-05-MLA-DPAM 1.1 Catégorie à laquelle appartient l'acheteur public.
22 sept. 2015 Marché public de Contrôle technique – Cahier de Clauses Techniques Particulières ... Marché à Procédure Adaptée (M.A.P.A.) – BOAMP 15-105246.
19 oct. 2015 Marché public de Coordination SPS – Cahier de Clauses Techniques Particulières ... Marché à Procédure Adaptée (M.A.P.A.) – BOAMP 15-105246.
(Passé selon une procédure adaptée en application de l'article 42-2° de aux marchés publics) ... Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
30 mai 2017 MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE. CAHIER DES CLAUSES ... Les stipulations du présent cahier des clauses techniques particulières (C.C.T.P.) ...
29 mars 2019 Cahier des clauses particulières (valant CCTP et CCAP). Marché à procédure adaptée : Prestation de migration technique de Symfony version ...