3 déc. 2015 Le 3 décembre 2015 le Conseil municipal
3 déc. 2015 Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal du 3 Décembre 2015. Convocation du 25 novembre 2015.
AU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2015. Le jeudi 3 décembre 2015 à 19 heures
3 déc. 2015 CONSEIL MUNICIPAL DU 3 DECEMBRE 2015. L'an deux mille quinze le 3 décembre à 19 heures 30
16 déc. 2015 Buc le 15 décembre 2015. COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL. DU 14 DECEMBRE 2015. L'an deux mille quinze
DU CONSEIL MUNICIPAL. Réunion du Jeudi 3 Décembre 2015. Délibération N°: 03122015.8. Nombre de membres : Date de convocation : 14 novembre 2015. Absents: 0.
3 mois minimum après la transmission du projet de PLU;. Vu la délibération n° 8524 du Conseil Municipal du 3 décembre 2015 prescrivant la révision générale
Séance du mercredi 8 décembre 2015 à 20 heures. Le Conseil Municipal convoqué par courrier en date du 3 décembre 2015
8 déc. 2015 3. Budget commune - Autorisation d'engagement anticipé des crédits d'investissement ... DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL – 3 DÉCEMBRE 2015.
9 déc. 2015 Arrêté ARS-PDL-DT49-APT n°2015-67 du 3 décembre 2015 portant ... d'un maire délégué désigné par le conseil municipal de la commune nouvelle; ...