DÉCISION PRISE EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU
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7 sept. 2017 CONVENTION D'OBJECTIFS. ET DE FINANCEMENT. ALLOCATIONS. FAMILIALES. Caf du Rhône. Prestation de service. Accueil de loisirs. (Alsh).
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7 sept. 2017 CONVENTION D'OBJECTIFS. ET DE FINANCEMENT. ALLOCATIONS. FAMILIALES. Caf du Rhône. Prestation de service. Accueil de loisirs. (Alsh).
action sociale
La prestation de service accueil de loisirs sans hébergement (Ps Alsh) (fiche 9) L'aide spécifique rythmes éducatifs (Asre) (fiche 10) .
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Le financement de la CAF en accompagnement de la réforme des rythmes éducatifs. Le financement (aide spécifique) pour les 3 heures nouvelles d'accueil liées.
COMMUNE DE CHATELLERAULT Délibération du conseil
29 janv. 2015 Prestations de services « Accueil de loisirs » et « Accueil de loisirs ... de convention unique d'objectifs et de financement couvre les.
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 JANVIER 2018
11 janv. 2018 CONVENTIONS D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT - PRESTATION DE. SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT « PERISCOLAIRE ET/OU. AIDE SPECIFIQUE ...
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Famille de pièces : Monter la convention d'objectifs et de gestion Extrascolaire Accueil adolescents ou aide spécifique rythmes éducatifs (Asre).
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financement pour la Prestation de service ordinaire (PSO) concernant les loisirs sans hébergement >> - périscolaire et aide spécifique rythmes éducatifs ...
