CONTRAT DE SOUS-TRAITANCE. Entre. Muster-Firma. 0. (dénommée ci-après "le sous-traitant"). Et. Implenia Suisse SA avec siège à.
15 juil. 2013 sous-traitants de l'entrepreneur établies par Implenia Suisse SA; ... le contrat de sous-traitance et complètent
Art. 1 Objet du contrat. L'Entrepreneur confie et le Sous-traitant s'engage à réaliser pour l'ouvrage de construction décrit en première.
7 juil. 2017 Syndicaliste fougueux Thierry Horner vient de remporter une belle victoire. Très engagé dans la lutte contre la sous-traitance abusive
ses principaux partenaires – fournisseurs et sous-traitants – à un échange. remporté le contrat pour la construction d'un nouvel.
11 mai 2022 Implenia attend de ses fournisseurs (nommément les fabricants fournisseurs et sous-traitants) qu'ils contribuent à la mise en œuvre active des ...
prestations dans le délai convenu dans le contrat alors Implenia est 2 Si l'Entreprise partenaire a recours à des sous-traitants ou à des.
16 févr. 2020 de contrats avec celles-ci. ... fournisseurs et sous-traitants) qu'ils contribuent à la mise en œuvre active des contenus du Code of Conduct ...
7 sept. 2012 contrats existants et v) le refus
5 févr. 2020 de contrats avec celles-ci. ... fournisseurs et sous-traitants) qu'ils contribuent à la mise en œuvre active des contenus du Code of Conduct ...