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5 juin 2009 notre ville. JUILLET/AOÛT 2009 N°11. ETE ET RENTREE PRATIQUE. Toutes les informations de juillet à septembre !
Palaise~
20 sept. 2016 vu la loi n°2003-590 du 02 juillet 2003 urbanisme et habitat ... VU la loi no2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en ...
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2122-22 du. Code susvisé. VU la décision n°2009-08-218 du 31 août 2009 fixant les droits d'occupation du domaine public pour
JUILLET 2010
14 juil. 2010 production d'eau potable de la Clergerie située sur la commune de ... VU le décret du 26 août 2009 portant nomination de Monsieur Pascal ...
Palaiseau
VU la loi n'2003-590 du 02 juillet 2003 urbanisme et habitat VU la loi n'2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en ceuvre du.
SOMMAIRE RAA SEPTEMBRE 2009
7 sept. 2009 Palaiseau. Page 483 - ARRETE CONJOINT du préfet de l'Essonne N° 2009-1624 du 9 juillet 2009 et du président du conseil général N°2009-00544 ...
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
16 sept. 2009 ARRETE DU 17 JUILLET 2009 MODIFIANT LES ARRETES DU 12 JUIN 1970 ET DU 7 FEVRIER ... de l'Essonne et le bureau des hypothèques de Palaiseau :.
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10 janv. 2022 Palaiseau mag' 262
OCTOBRE 2010
1 oct. 2010 Page 23 – ARRETE N° 10-PREF- DPAT/3 - 0127 du 24 août 2010 portant habilitation ... DDASS - SEV- n° 09-1822 du 28 juillet 2009 portant sur ...
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le Directeur Général des Services de la Ville de Palaiseau M. le. Commissaire de police M. le Capitaine Commandant la Compagnie de Gendarmerie
