STATISTIQUES 2014-2015 XIVème législature
30 sept. 2015 Recueil statistiques 2014 - 2015 ... Commission de la défense nationale et des forces armées. ... Questions d'actualité au Gouvernement.
Ce quil ne fallait pas manquer de lactualité juridique relative à la
(Source : Loi n°2014-1554 du 22 décembre 2014 de financement de la sécurité sociale pour 2015+ Dila + veille du 05/01/2014 +.
La négociation collective en 2014
6 mars 2014 propositions où il était moins question de simplifier le ... rités sans réel outil fiscal ou juridique d'incitation pour les entreprises de.
COMMENT ANTICIPER LES RISQUES LIES A LOBSOLESCENCE
10 déc. 2014 juridiques. Elle impacte directement les contrats de licence de progiciels et de maintenance. Maîtriser les risques opérationnels en.
RAPPORT DACTIVITÉ 2015
17 sept. 2015 45 L'ÉVALUATION DES POLITIQUES. PUBLIQUES. 48 Commission d'étude des effets de la loi pour la croissance.
Avis n° 15-A-02 du 9 janvier 2015 relatif aux questions de
9 janv. 2015 du ministère de la justice entendus au cours de la séance du 16 décembre 2014 ;. Les représentants du Conseil supérieur du notariat de la ...
Résolution du Parlement européen du 16 septembre 2021 sur l
11 mars 2022 d'échange de renseignements fiscaux: progrès enseignements tirés et obstacles ... vu la directive 2014/107/UE du Conseil du 9 décembre 2014 ...
COMMISSION EUROPÉENNE
20 mars 2020 flambée de COVID-19 touche aussi de plus en plus les entreprises ... 5. Les banques et d'autres intermédiaires financiers peuvent maintenir ...
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CNNum – Rapport dactivité 2014-2015 0
paquet sur la refonte de plusieurs règles fiscales est prévu pour juin 2015. - Au niveau français : France Stratégie a lancé en co-pilotage avec le CNNum
